Archives de janvier 2012

Mort aux voleurs de livre !

C’est en tout ce que laisse entendre ce gribouillis (fin XVIIIe s. ?) trouvé au hasard d’une page de garde de livre ancien.

Videsne Pierrot pendu
Qui hunc librum n’a pas rendu ?
Si Pierrot reddidisset
Pendu non fuisset !
Sed quia non reddidit
Pendu fuit…

[Excellent moyen de réviser sa concordance des temps en latin en même temps…]

À glisser entre les pages des livres que vous prêtez à un ami…

Qui comprend encore quoi que ce soit au droit d’auteur ?

Quand, comme moi, vous n’êtes pas juriste mais que vous êtes appelé à vous intéresser aux questions de droit d’auteur, tout commence bien : le code de la propriété intellectuelle n’est pas bien gros si l’on s’en tient à la propriété littéraire et artistique. La jurisprudence un peu étrange parfois, mais globalement on s’y retrouve. Cela tombe bien car les questions de droit d’auteur sont centrales sur Wikipédia – plus encore sur Commons. Les projets Wikimédia sont – la plupart du temps – extrêmement légaliste, valeur provenant du monde du libre, ce qui se traduit par une application stricte du droit, qu’il faut connaître.

Les choses se corsent néanmoins rapidement.
La récente décision de la Cour suprême des Etats-Unis en est un témoignage. Expliquons en deux mots pour donner une idée au lecteur. La durée du droit d’auteur a beaucoup évolué aux Etats-Unis : pour les œuvres étrangères créées entre 1923 et 1978 et enregistrées aux Etats-Unis, la durée de protection était de 95 ans après la création. La signature par les USA de la convention de Berne en 1988 a changé la donne et l’Uruguay Round Agreements Act (URAA) décide que les œuvres étrangères encore protégées dans leur pays au 1er janvier 1996 par le droit d’auteur seraient également protégées aux Etats-Unis : les œuvres non enregistrées sont tout de même protégées pour 95 ans. C’est cette loi, finalement jugée valide au terme d’une longue procédure, qui s’applique aujourd’hui, faisant pour la première fois sortir des œuvres du domaine public.

Paradoxalement, les œuvres sont même protégées aux Etats-Unis quand elles ne le sont plus dans leur propre pays. Prenons l’exemple de Garcia Lorca : mort en 1936, il s’est élevé dans le domaine public en 2007 en Espagne. En revanche, aux Etats-Unis, ses œuvres appartiennent au domaine public si elles ont été publiées avant 1923 et y entreront au fur et à mesure entre 2018 et 2031 pour les autres.

Situation absurde, parfois scandaleuse, mais simple, direz-vous ? Non pas !
Car les 95 ans débutent à la date de publication. Comment connaître la date de publication exacte d’un des nombreux livres dont tout le monde a oublié jusqu’à l’existence ? Qu’entend-on par « publication » dans le cas d’un tableau ?
Comme l’indique Jean-Fred

Dernier rebondissement en date pour la France : la directive européenne de 1993 d’extension du droit d’auteur à 70 ans après la mort de l’auteur n’y a été transposée qu’en mars 1997, soit après la date d’entrée en vigueur de l’URAA. Les œuvres provenant de France concernées par l’URAA seraient donc celles publiées après 1923 par un auteur mort après 1946 (et non 1926). Il faut également tenir compte des prorogations de guerre, habituellement caduques : les œuvres publiées avant le 1er janvier 1948 bénéficient d’une extension de 8 ans et 120 jours. Mais attention, cela ne s’applique pas aux compositions musicales, qui bénéficiaient de l’extension à 70 après la mort de l’auteur depuis 1985, et qui donc bénéficient systématiquement des prorogations. Ou pas

Bref, tout ceci est très compliqué à mettre en œuvre. Bien plus drôle encore si l’on considère que ces œuvres peuvent être chargées par un Chilien sur des serveurs dépendant d’une fondation américaine puis lues aux Pays-Bas par un Belge sur un site majoritairement fréquenté par des Français.

Alors parfois, on a l’impression que nos interlocuteurs pensent qu’il n’y a pas de problème uniquement parce qu’ils n’y sont pas confrontés. En effet, si vous vous contentez de publier sur papier des livres écrits par un unique auteur dont vous connaissez bien la biographie, il n’y a pas de problème pour savoir quel droit s’applique et si l’auteur jouit encore d’un monopole ou pas. Mais dans le monde numérique, il y en a, des problèmes et des questions. Des gros ; des embrouillés. Des tellement compliqués que personne n’est capable de dire ce qu’il en est. Et que seul un procès permet de savoir si on était en faute ou pas.

Rappelons qu’on ne sait actuellement pas si La Guerre des boutons appartient au domaine public. Qu’il a fallu deux arrêts de la cour de Cassation pour statuer sur le cas de Maurice Ravel.

Parallèlement, on voit, sur des cas très simples, des personnes de qualité passer à côté de leur sujet. Aussi était-ce très surprenant d’entendre naguère M. Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, affirmer que la liberté de panorama existe déjà dans le droit français – alors que cette exception proposée par l’Europe dans sa directive n’y a jamais été transcrite.

Même quand les cas sont simples, certains de nos interlocuteurs ignorent les bases du droit. M. Rogard est directeur exécutif de la SACD, société de perception de droits d’auteurs. Pourtant, il ne pense pas qu’il soit important de respecter le droit des photographes ni des affichistes sur son blog.

Fort intéressante est sa réponse


[Par « pointillisme », M. Rogard veut certainement dire « caractère pointilleux ». Il aime tellement l’art que le vocabulaire de la peinture sort tout seul de sa bouche quand on s’y attend le moins. Etat d’esprit admirable, reconnaissons-le.]

Alors qu’il passe son temps à vouer aux gémonies tout manque au droit d’auteur, tout en traitant MegaUpload de « mafia » et Anonymous de « Ku Klux Klan », tout en reprochant à des personnes de mettre à disposition des œuvres sous droit sans autorisation des ayant-droits (qui n’ont pas forcément porté plainte)… il met à disposition des œuvres sous droit sans autorisation des ayant-droits. Et pire, il envoie lesdits ayant-droits aux pelotes en leur intimant l’ordre de se montrer s’ils ne sont pas contents.

Sans doute me dira-t-on qu’il est aisé de se moquer de M. Rogard. Certes.

Mais il n’en reste pas moins que ce cas est symptomatique du mal que je pointe : non seulement une méconnaissance du droit d’auteur et de son caractère plus que contraignant (évidemment, quand on ne l’applique pas soi-même…) mais aussi le manque total de conscience chez certains, souvent dans des positions de pouvoir, du fait qu’il soit devenu inadapté et inapplicable dans le monde actuel.

Et bien sûr une sensibilité très différenciée à l’importance du délit selon qui le commet : « l’autre » est un mafieux mais « je » ne fais de mal à personne sur mon blog.

L’édition numérique en histoire de l’art

Anne-Laure Brisac-Chraïbi, ingénieur de recherche à l’Institut national d’histoire de l’art et à InVisu organise une journée d’études sur le devenir de l’édition en histoire de l’art au temps du numérique

Que devient l’édition d’histoire de l’art, avec le numérique ?

Les chercheurs et les amateurs écrivent/lisent l’histoire de l’art en prenant comme point de départ les objets visuels :

– comment les nouvelles formes de publications que fait naître le numérique se présentent-elles ?

– quels types d’ouvrages et de lecture sont-ils proposés ?

– quels liens s’établissent-ils avec les catalogues de musées, d’exposition en ligne ?

– de quelle façon les éditeurs prennent-ils en compte cette discipline particulière – quels modèles économiques imaginent-ils, quels aspects juridiques doivent-ils envisager ?

Telles seront certaines des questions soulevées, parmi d’autres, lors de la journée d’étude du 13 janvier 2012 : Signes et balises. L’édition numérique en histoire de l’art, réalisations, projets, enjeux.

J’aurai l’honneur d’intervenir à une des tables rondes afin de parler de la politique des Nouvelles de l’estampe à cet égard et de sa présence (très bientôt !) sur revues.org.

Le programme complet se trouve ici.

L’entrée est libre et gratuite et cela se passe vendredi 13 janvier à l’auditorium de la galerie Colbert (2, rue Vivienne ; 75 002)

Au salon du livre, le livre ancien comme élément de « prestige »

L’information a circulé sur la très utile liste de diffusion Bibliopat (merci à Raphaële Mouren, maître de conférence à l’enssib) : le salon du Livre allait s’ouvrir au livre ancien ! Nouvelle excellente ; joie de voir ce milieu s’ouvrir à des enjeux nouveaux et plus scientifiques : le livre ancien d’une part et les nouvelles technologies de l’autre.

Las, il semble que la seule idée qu’on a ici du livre ancien, c’est ces belles étagères remplies de reliure de cuir qui permettent de faire joli dans la bibliothèque de l’appartement bourgeois de Grand-Père. À quoi peut bien servir un livre ancien à part montrer que l’on possède un statut social ? Ce n’est ni plus ni moins qu’un Pléiade amélioré : le moyen de recréer un décor qui pose son homme comme « cultivé ». Comme tout est prévu, le livre d’artiste est également convié : l’homme cultivé peut s’encanailler jusqu’à fréquenter l’art contemporain.

Le « plan com’ » vaut le coup d’œil, vous plongeant directement dans les plus mauvaises pages d’un magazine trendy… Vous pourrez donc rejoindre « un espace exclusif » (exclusif de quoi, grands dieux ?) afin de « tourner les pages de l’Excellence, hors du temps » (pauvres de nous qui tournions tournions stupidement, en 2012, les pages de livres eux-mêmes souvent datés…).

Je ricane mais recommande tout de même fortement au vrai amateur d’aller y jeter un coup d’œil, il y apprendra certainement beaucoup. Par exemple, moi, j’ai appris qu’il existait des « manuscrits à tirages limités » : je suis fort curieux de savoir comment on « tire » un manuscrit et comment il en peut exister plusieurs exemplaires.

Cette organisation est soutenue par le musée des Lettres et Manuscrits et la revue qui lui est liée, Plume. Je n’en dirai pas plus ici puisque ces derniers ont naguère menacé de porter plainte pour diffamation contre moi, après que j’avais analysé leur modèle économique.

Et pour assister à un beau salon du livre ancien avec des marchands qui savent de quoi ils parlent, celui du Grand Palais vous accueillera fin avril ; avec en sus toute une partie consacrée à l’estampe et une exposition organisée par une bibliothèque invitée chaque année (dernièrement : la bibliothèque municipale d’Albi, la bibliothèque interuniversitaire de Santé, la bibliothèque littéraire Jacques-Doucet). Ou, dans une ambiance bon enfant, moitié libraire d’ancien, moitié bouquiniste, le parc Georges-Brassens (Paris 15e) tous les week-ends.


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